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Marques déposées par DE PEYROUSTODO
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Château Haut Peyrous
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Château Haut Peyrous
DE PEYROUS, SCEA

Numéro de dépôt :
3643467
Date de dépôt :
10/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2029
Château Haut Peyrous de DE PEYROUS

Présentation de la marque Château Haut Peyrous

Déposée le 10 avril 2009 par DE PEYROUSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Haut Peyrous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-20 du 15 mai 2009.

Le déposant est DE PEYROUSTODO domicilié(e) 1 LIEU DIT PEYROUS - 33210 - MAZERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 556 168 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE PEYROUS, M. GOULARD FABIAN domicilié(e) 1 LIEU DIT PEYROUS - 33210 - MAZERES - France.

La marque Château Haut Peyrous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3643467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château Haut Peyrous arrivera à expiration en date du 10 avril 2029.

DE PEYROUS a également déposé les autres marques suivantes : HP La Perle de Peyrous


DE PEYROUS, SCEA - 1 LIEU DIT PEYROUS - 33210 - MAZERES - France - SIREN 504556168


DE PEYROUS, M. GOULARD FABIAN - 1 LIEU DIT PEYROUS - 33210 - MAZERES - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 7 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588128 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-11-07

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2019 n°2729647 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-31

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres, spiritueux ; extraits ou essences, alcooliques ; vins d'appellation d'origine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.